Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL FLEUR
Monsieur BERTRAND Pierre

Numéro de dépôt :
1005017
Date de dépôt :
30/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL FLEUR

Déposée le 30 décembre 1976 par monsieur BERTRAND Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BERTRAND Pierre domicilié(e) (de nationalité francaise), 104, Route des Ponts-de-Cé 49000 ANGERS. - France.

La marque ROYAL FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYAL FLEUR est expirée depuis le 30 décembre 1986.

BERTRAND Pierre a également déposé les autres marques suivantes : WISHPER , ROYALSECURIT , OneplanetOnesound , LOSANGE , IMPERIALE , PIERRE BERTRAND , VIRGINIE , POW WOW , Don't be Selfie be Elfie ! , WISHPER 4 EARTH


Monsieur BERTRAND Pierre - (de nationalité francaise), 104, Route des Ponts-de-Cé 49000 ANGERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Inscription - Transmission de propriété n°20247 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18704 - Publication au BOPI

Graines et semences.